Licenses

Licences et droits d’usage

Informations générales sur les licences logicielles, les composants tiers et les éléments de propriété intellectuelle utilisés dans l’environnement Busted Data.

Code et dépendances

La plateforme s’appuie sur un ensemble de dépendances open source utilisées conformément à leurs licences respectives.

Marques et identité visuelle

Les marques Busted Data, éléments graphiques, contenus éditoriaux et documents commerciaux restent protégés et ne sont pas redistribuables sans autorisation.

Utilisation autorisée

Les droits d’usage applicables au service sont encadrés par les conditions générales et les accords commerciaux associés.